Informations légales
Conformément à l’article 6-III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN).
Éditeur du site
LE ROYAUME D’AKUMA · Élevage familial de Shiba Inu inscrit au LOF.
Responsable de la publication : Adrien Patouillet
Forme juridique : Entrepreneur individuel
Localisation : Néfiach, Pyrénées-Orientales (66), France
Adresse postale précise : communiquée sur demande, par souci de tranquillité du voisinage et des animaux.
Téléphone : 06 61 52 83 04
Courriel : shibaduroyaumedakuma@gmail.com
SIREN : 820 722 288
SIRET : 820 722 288 00017
TVA intracommunautaire : FR65 820 722 288
Code APE : 0149Z (élevage d’autres animaux)
RCS : Nancy · Date d’immatriculation : 03/06/2016
Numéro d’éleveur LOF : 542685
Certificat de capacité (ACACED) : n° 02784
Cession des chiots : conforme aux articles L214-8 et D214-32-2 du Code rural. Engagement éthique du Royaume d’Akuma : départ des chiots à 10 semaines révolues, au-delà du minimum légal de 8 semaines.
Hébergeur
o2switch SAS
222-224 boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site : www.o2switch.fr
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies de nos chiens, illustrations, logo, charte graphique, structure éditoriale) sont la propriété exclusive du Royaume d’Akuma, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable. Les photographies des chiots, de la mère et du père sont prises par l’éleveur et protégées par le droit d’auteur.
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Crédits
Conception, rédaction et photographies : Royaume d’Akuma.
Plateforme : WordPress · Thème : Astra · Constructeur : Elementor.
Médiation de la consommation
Conformément à l’article L.616-1 du Code de la consommation, en cas de litige avec un consommateur, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation :
MEDIAVET
Siège social : Saint Martin d’Uriage, France
Téléphone : +33 (0)7 56 82 29 22
Courriel : contact@mediavet.net